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Ce logiciel est un programme informatique servant à créer et à échanger des données de modélisation d'offres de transport en commun en respectant les préconisations de la norme NEPTUNE ref AFNOR PR NF P99-506 .
Ce logiciel est régi par la licence CeCILL-B soumise au droit français et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de la licence CeCILL-B telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur le site http://www.cecill.info.
En contrepartie de l'accessibilité au code source et des droits de copie, de modification et de redistribution accordés par cette licence, il n'est offert aux utilisateurs qu'une garantie limitée. Pour les mêmes raisons, seule une responsabilité restreinte pèse sur l'auteur du programme, le titulaire des droits patrimoniaux et les concédants successifs.
A cet égard l'attention de l'utilisateur est attirée sur les risques associés au chargement, à l'utilisation, à la modification et/ou au développement et à la reproduction du logiciel par l'utilisateur étant donné sa spécificité de logiciel libre, qui peut le rendre complexe à manipuler et qui le réserve donc à des développeurs et des professionnels avertis possédant des connaissances informatiques approfondies. Les utilisateurs sont donc invités à charger et tester l'adéquation du logiciel à leurs besoins dans des conditions permettant d'assurer la sécurité de leurs systèmes et ou de leurs données et, plus généralement, à l'utiliser et l'exploiter dans les mêmes conditions de sécurité.
Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris connaissance de la licence CeCILL-B, et que vous en avez accepté les termes.
This software is a computer program whose purpose is to to manage and disseminate public transfort offers according to the french NEPTUNE standard [AFNOR reference in progress].
This software is governed by the CeCILL-B license under French law and abiding by the rules of distribution of free software. You can use, modify and/ or redistribute the software under the terms of the CeCILL-B license as circulated by CEA, CNRS and INRIA at the following URL http://www.cecill.info.
As a counterpart to the access to the source code and rights to copy, modify and redistribute granted by the license, users are provided only with a limited warranty and the software's author, the holder of the economic rights, and the successive licensors have only limited liability.
In this respect, the user's attention is drawn to the risks associated with loading, using, modifying and/or developing or reproducing the software by the user in light of its specific status of free software, that may mean that it is complicated to manipulate,and that also therefore means that it is reserved for developers and experienced professionals having in-depth computer knowledge. Users are therefore encouraged to load and test the software's suitability as regards their requirements in conditions enabling the security of their systems and/or data to be ensured and, more generally, to use and operate it in the same conditions as regards security.
The fact that you are presently reading this means that you have had knowledge of the CeCILL-B license and that you accept its terms.